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Le Moniteur

Une Tradition de savoir-faire!
Format invalide



Une Porte ouverte au Savoir!


Sommaires du Journal Le Moniteur
Numéro 165 paru le 1er Septembre 2014Prix: 250 Gourdes

• Arrêté relatif aux nouvelles dispositions prises par le Ministère de l’Éducation Nationale et de la formation professionnelle sur le permis d’enseigner.
• Arrêté fixant un droit d’accise sur les produits pétroliers.
• Arrêté créant un Comité Interministériel de la Sécurité Routière (CISR).
• Arrêté déclarant d’utilité publique dans la commune du Cap-Haïtien, la portion des terrains situés dans le corridor du tracé de la route partant de la ville du Cap-Haïtien vers les plages de Labadie.
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

Numéro 164 paru le 29 Août 2014Prix: 350 Gourdes

• Arrêté déclarant d’Utilité Publique, la portion des terrains longeant le tronçon du tracé de la route partant de la Croix-des-Bouquets vers Malpasse.
• Avis autorisant le fonctionnement des Sociétés anonymes dénommées :
« ORFELIN SYSTEM S.A. »
« RODARO IMPORT-EXPORT, S.A. »
- Actes constitutifs et Statuts y annexés.
• Avis approuvant les modifications apportées aux Statuts de la Société anonyme dénommée :
« SOCIÉTÉ ANTILLAISE DE TRANSFORMATION AGRO-ALIMENTAIRE »
(SATAG S.A.).
- Procès-verbal y annexé.
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

Numéro 163 paru le 28 Août 2014Prix: 400 Gourdes

• Avis autorisant le fonctionnement des Sociétés Anonymes dénommées:
« ELSAMEX S.A. »
« GROUPE DES CRÉATEURS DE RICHESSES S.A.» (GROCRI S.A.)
- Actes constitutifs et Statuts y annexés.

Numéro 162 paru le 27 Août 2014Prix: 350 Gourdes

• Avis autorisant le fonctionnement des Sociétés Anonymes dénommées:
« SOTRA S.A. »
« INTERNATIONAL ELECTRIC SOLUTIONS S.A. » (INELSOL)
- Actes constitutifs et Statuts y annexés.
• SCOTIABANK.- État de Condition au 31 juillet 2014.

Numéro 161 paru le 26 Août 2014Prix: 200 Gourdes

• Avis autorisant le fonctionnement des Sociétés Anonymes dénommées:
« CARBON ROOTS HAITI S.A. »
« DIVEHA S.A. »
- Actes constitutifs et Statuts y annexés.

Numéro 160 paru le 25 Août 2014Prix: 200 Gourdes

• Accord de Don intervenu entre la République d’Haïti et la Banque Mondiale GRANT NUMBER TF017656 (Fonds pour la Reconstruction d’Haïti).
• Avis de Liquidation de Pension Civile de Retraite pris en faveur de quelques Fonctionnaires et Employés de l’Administration Publique.

Numéro 159 paru le 22 Août 2014Prix: 250 Gourdes

• Avis autorisant le fonctionnement de la Société Anonyme dénommée:
« SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DE PRODUITS OLÉAGINEUX, S.A. »
- Acte constitutif et Statuts y annexés.
• Avis approuvant la Modification apportée aux Statuts de la Société Anonyme dénommée :
« INTERNATIONAL DEVELOPMENT FOR KNOWLEDGE AND TRADE INC, S.A. (IDKAT)
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

Numéro 158 paru le 21 Août 2014Prix: 250 Gourdes

• Arrêté délimitant l’aire protégée désignée sous la dénomination de «Parc National Naturel de Grande Colline » (PNN-GC).
• Arrêté proclamant le Chômage à l’occasion des festivités du Carnaval des Fleurs.
• Avis autorisant le fonctionnement de la Société Anonyme dénommée:
« SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE DES RADIATEURS D’HAÏTI S.A.»
- Acte constitutif et Statuts y annexés.

Numéro 157 paru le 20 Août 2014Prix: 300 Gourdes

• Avis autorisant le fonctionnement des Sociétés Anonymes dénommées:
« FÒS SÉCURITÉ S.A. »
« GROUPE GM CONSTRUCTION S.A. »
- Actes constitutifs et Statuts y annexés.

Numéro 156 paru le 19 Août 2014Prix: 200 Gourdes

• Avis autorisant le fonctionnement de la Société Anonyme dénommée:
« CARIMAR S.A. »
- Acte constitutif et Statuts y annexés.

 

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