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Le Moniteur

Une Tradition de savoir-faire!
Format invalide



Une Porte ouverte au Savoir!


Sommaires du Journal Le Moniteur
Numéro 177 paru le 17 Septembre 2014Prix: 350 Gourdes

• Arrêté portant sur la réforme du fonctionnement des établissements scolaires de la République. (Voir Le Moniteur No: 165 du lundi 1er septembre 2014).
• Résolution No. 2 du Conseil des Ministres du 10 septembre 2014.
• Avis approuvant les modifications apportées aux Statuts de la Société anonyme dénommée :
« SOCIÉTÉ GÉNÉRALE HAÏTIENNE DE BANQUE D’ÉPARGNE ET DE LOGEMENT S.A. » (SOGEBEL)
- Procès-verbal y annexé.
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

Numéro 176 paru le 16 Septembre 2014Prix: 350 Gourdes

• Avis autorisant le fonctionnement des Sociétés anonymes dénommées :
« KC HAITI S.A. »
« ADVANCED TECHNOLOGY IN CONSTRUCTION GROUP S.A. (ATC GROUP S.A.) »
- Actes constitutifs et Statuts y annexés.
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

Numéro 175 paru le 15 Septembre 2014Prix: 250 Gourdes

• Avis autorisant le fonctionnement des Sociétés anonymes dénommées :
« HAITI’S BEST ORGANIC, S.A. »
« GROUPE PROMO SANTE S.A »
- Actes constitutifs et Statuts y annexés.

Numéro 174 paru le 12 Septembre 2014Prix: 250 Gourdes

• Avis autorisant le fonctionnement de la Société anonyme dénommée :
« RADIO TELE BORDER POWER, S.A. »
- Acte constitutif et Statuts y annexés.
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

Numéro 173 paru le 11 Septembre 2014Prix: 200 Gourdes

• Avis autorisant le fonctionnement de la Société anonyme dénommée :
« GIGATECH S.A. »
- Acte constitutif et Statuts y annexés.
• Avis approuvant la modification apportée aux Statuts de la Société anonyme dénommée :
« FINCA HAITI S.A. »
- Procès-verbal y annexé.

Numéro 172 paru le 10 Septembre 2014Prix: 250 Gourdes

• Avis autorisant le fonctionnement des Sociétés anonymes dénommées :
« L’ABEILLE OFFICE WORLD S.A »
« FEDERAL MANAGEMENT SYSTEMS S.A. »
- Actes constitutifs et Statuts y annexés.

Numéro 171 paru le 9 Septembre 2014Prix: 300 Gourdes

• Avis autorisant le fonctionnement des Sociétés Anonymes dénommées:
« BOUKAN GUINGUETTE S.A.»
« ISLAND NRG S.A.»
- Actes constitutifs et Statuts y annexés.

Numéro 170 paru le 8 Septembre 2014Prix: 450 Gourdes

• Décision réglementaire # OE-CNT-DEC20140001 prise par le Conseil National des Télécommunications en date du 26 août 2014 sanctionnant l’envoi de SMS non sollicités et l’utilisation du téléphone dans le démarchage commercial.
• Accord de financement non remboursable intervenu entre la République d’Haïti et la Banque Interaméricaine de Développement, No. 3260/GR-HA (Modernisation des Services Publics de Promotion Zoo-Phytosanitaire).

Numéro 169 paru le 5 Septembre 2014Prix: 200 Gourdes

• Avis autorisant le fonctionnement de la Société anonyme dénommée :
« AIR METHODS CORPORATION »
- Acte constitutif et Statuts y annexés.
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

Numéro 168 paru le 4 Septembre 2014Prix: 250 Gourdes

• Avis approuvant les modifications apportées aux Statuts de la Société anonyme dénommée :
«ACTION POUR LA COOPÉRATION AVEC LA MICROENTREPRISE S.A.»
(ACME S.A.)
- Procès-Verbal y annexé.
• Extrait du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

 

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