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Le Moniteur

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Une Porte ouverte au Savoir!


Sommaires du Journal Le Moniteur
Numéro 156 paru le 30 Août 2016

AVIS
• Avis autorisant le fonctionnement de la Société Anonyme dénommée:
« LES AMAZONES, S.A. »
- Acte constitutif et Statuts y annexés.
***
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

Numéro 155 paru le 29 Août 2016

ARRÊTÉS
• Arrêté nommant le citoyen Michel-Ange GEDEON, Directeur général de la Police nationale d’Haïti (PNH).
• Arrêté reconstituant le Conseil d’Administration de la Banque de la République d’Haïti (BRH).
* * *
AVIS
• Avis autorisant le fonctionnement de la Société Anonyme dénommée:
«SRLD GROUPE S.A. »
- Acte constitutif et Statuts y annexés.
* * *
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.
* * *
BILAN
• SCOTIABANK .- État de Condition au 30 juin 2016. Exprimé en milliers de Gourdes.

Numéro 154 paru le 26 Août 2016

ARRÊTÉ
• Arrêté nommant le citoyen Jacques SOUVERAIN, Directeur général du ministère de la Défense.
* * *
AVIS
• Avis autorisant le fonctionnement de la Société Anonyme dénommée:
« HANSAE HAITI, S.A. ».
- Acte constitutif et Statuts y annexés.
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.
* * *
ERRATUM
• ERRATUM.- Reproduction de la Rectification portant sur l’Avis « IMMOBILIER S.A. (IMSA) » publiée au No 152 du mercredi 24 août 2016.

Numéro 153 paru le 25 Août 2016

ARRÊTÉS
• Arrêté libérant les citoyens suivants de leurs liens avec l’Administration publique ou le Corps diplomatique.
1) Dukens RAPHAEL
2) Ernst JEAN BAPTISTE
3) Daniel ACCEDE
4) Marie France A. LALEAU
5) Marc Antoine ACRA
6) Baptiste MATHIEU
• Arrêté nommant le citoyen Wilson LARATTE, Directeur général adjoint de l’Électricité d’Haïti (EDH).
* * *
AVIS
• Avis autorisant le fonctionnement de la Société Anonyme dénommée:
« JEABE FOOD, S.A. »
- Acte constitutif et Statuts y annexés.

Numéro 152 paru le 24 Août 2016

ARRÊTÉ
• Arrêté nommant le citoyen Jean-Guiteau VERNERET, vice-délégué de l’arrondissement de Belle-Anse.
* * *
RÉSOLUTION
• Résolution du Conseil d’Administration de l’Autorité portuaire nationale (APN).
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AVIS
• Avis autorisant le fonctionnement de la Société Anonyme dénommée:
« ENTREPRISES MORILLON CORVOL COURBOT- E.M.C.C, S.A. »
- Acte constitutif et Statuts y annexés.
• Avis approuvant les Modifications apportées aux Statuts de la Société Anonyme dénommée:
« PARET PETROLEUM S.A. »
- Procès-verbal y annexé.
* * *
RECTIFICATION
• Rectification portant sur l’Avis «IMMOBILIER S.A. (IMSA) » (Reproduction du Sommaire encadré pour erreurs matérielles), voir Le Moniteur 171e Année -No 128, Lundi 28 juillet 2016, p. 1)

Numéro 151 paru le 22 Août 2016

ARRÊTÉS
• Arrêté nommant le citoyen Jivenel NAPOLÉON, Directeur général de l’Office d’assurance véhicules contre-tiers (OAVCT).
• Arrêté visant à établir la procédure de mise en oeuvre des mesures de gel de fonds et autres biens liés au financement du terrorisme.
* * *
AVIS
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.
* * *
COMMUNIQUÉ CONJOINT
• Reconnaissance de Statut d’Organisation Non Gouvernementale (ONG) d’Aide au Développement à l’Organisation dénommée : HORIZON CHRÉTIEN POUR HAÏTI (HCH).

Numéro 150 paru le 19 Août 2016

ARRÊTÉS
• Arrêté nommant le citoyen Antoine ATOURISTE, Coordonnateur de la Commission nationale de lutte contre la drogue (CONALD).
• Arrêté nommant le citoyen Witner PHILOXIN, Vice-délégué de l’Arrondissement de la Gonâve.
• Arrêté créant une Commission présidentielle sur la détention préventive prolongée, ci-après désignée : « Commission ».
• Arrêté donnant Délégation de pouvoir au Ministre de la Justice et de la Sécurité Publique à l’effet de prendre un arrêté relatif à la création d’une commission d’experts devant, entre autres, proposer toutes mesures susceptibles de faciliter l’adoption par le Parlement des projets du Code pénal et du Code de procédure pénale, et tous autres textes législatifs devant permettre la mise en oeuvre de la réforme pénale.
• Arrêté créant une Commission de réforme du droit pénal, ci-après désignée: « Commission».
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AVIS
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

Numéro 149 paru le 17 Août 2016

AVIS
• Avis autorisant le Fonctionnement de la Société Anonyme dénommée:
« FOODEX, S.A. »
- Acte constitutif et Statuts y annexés.
* * *
• Avis autorisant le Fonctionnement de la Société Anonyme dénommée:
« JACO TRANSFERT, S.A. »
- Acte constitutif et Statuts y annexés.
* * *
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

Numéro 148 paru le 16 Août 2016

AVIS
• Avis autorisant le Fonctionnement de la Société Anonyme dénommée:
« HJ IMMOBILIERS S.A ».
- Acte constitutif et Statuts y annexés.
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• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.
* * *
• COMMUNIQUÉ CONJOINT.- Reconnaissance de Statut d’Organisation Non Gouvernementale (ONG) d’Aide au Développement à l’Organisation dénommée : FOYER POUR LE RENFORCEMENT DE LA COMMUNAUTÉ HAÏTIENNE (FO.RE.C.HA).

Numéro 147 paru le 12 Août 2016

AVIS
• Avis autorisant le fonctionnement de la Société Anonyme dénommée:
« AUTOBIZ S.A. »
- Acte constitutif et Statuts y annexés.

 

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