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Le Moniteur

Une Tradition de savoir-faire!
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Une Porte ouverte au Savoir!


Sommaires du Journal Le Moniteur
Numéro 70 paru le 14 Avril 2014

• Avis autorisant le fonctionnement des Sociétés Anonymes dénommées:
«BAIN HAITI GAMES, S.A.»
«SIATT S.A.»
«GROUPE LEBRUN S.A.»
- Actes constitutifs et Statuts y annexés.

Numéro 67 paru le 9 Avril 2014

• Résolution du Sénat ratifiant le choix, par la Présidence, du citoyen Madsen CHERUBIN
comme Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire d’Haïti en République Fédérative
du Brésil.
• Résolution du Sénat confirmant l’élection des dix (10) Conseillers à la Cour Supérieure des
Comptes et du Contentieux Administratif.
• Avis autorisant le fonctionnement des Sociétés Anonymes dénommées:
« MULTIPLICATION S.A. (MSA) »
« STUDIO MOBILE, S.A. (STIDYO MOBIL) »
« BUILTECH S.A. »
- Actes constitutifs et Statuts y annexés.
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

Numéro 66 paru le 8 Avril 2014

• Avis autorisant le fonctionnement des Sociétés anonymes dénommées :
« CLAUDY CENTER S.A. »
« CHRISTIANE TRADING CB S.A.»
« LOGICAL INDUSTRY S.A. »
- Actes constitutifs et Statuts y annexés.
• Extrait du Registre de la Marque de Fabrique et de Commerce.
• COMMUNIQUÉ CONJOINT.- Reconnaissance de Statut d’Organisation Non
Gouvernementale (ONG) d’Aide au Développement à l’Organisation dénommée :
YOUTH PIONEER OF HAITI / JEUNESSE PIONNIÈRE D’HAITI (Y.P.H.).

Numéro 65 paru le 7 Avril 2014

• Promulgation de la Loi portant Création de l’Académie du Créole Haïtien.
• Avis autorisant le fonctionnement des Sociétés Anonymes dénommées:
« 5C CONSTRUCTION S.A.»
« PETIGO PHARMA S.A.»
- Acte constitutif et Statuts y annexés.

Numéro 64 paru le 4 Avril 2014

• Arrêté créant un Comité Interministériel de Suivi en matière de Handicap (CISH).
• Résolution du Sénat appuyant le Processus Électoral enclenché au Venezuela.
• Résolution du Sénat appuyant la participation de la République de Chine (Taiwan) à titre
d’observateur au sein de la Convention-Cadre des Nations Unies sur les Changements
Climatiques (CCNUCC) ainsi que de l’Organisation de l’Aviation Civile Internationale (OACI).
• Avis autorisant le fonctionnement des Sociétés Anonymes dénommées:
« NUtv INVESTMENTS S.A. »
« PAF-PAF TRANSPORT S.A. »
- Actes constitutifs et Statuts y annexés.
• Avis de Dissolution de la Société Anonyme dénommée :
«TROPICAL BAMBOO, S.A. »

Numéro 63 paru le 3 Avril 2014

• Avis autorisant le fonctionnement des Sociétés Anonymes dénommées:
«YA CONSTRUCTION S.A.»
«ISLAND FORTUNES HAITI, S.A.»
- Actes constitutifs et Statuts y annexés.
• Avis approuvant les Modifications apportées aux Statuts de la Société Anonyme dénommée :
«CAPITAL BANK S.A. »
- Procès-verbal y annexé.
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.
• CITIBANK N.A.- Bilan au 31 décembre 2013 en milliers de gourdes.

Numéro 61 paru le 1er Avril 2014

• Le Sénat : Rezolisyon ki reklame pou Nasyonzini dedomaje ayisyen viktim maladi kolera
• Le Sénat : Résolution de ratification sur la nomination des Membres du CAOSS
• Avis autorisant le fonctionnement des Sociétés anonymes dénommées :
« UNION SECURITE SERVICE PLUS S.A. »
« GROUPE ARBOLEDA D’ENERGIE S.A. (GROUP ARBOLEDA ENERGY S.A.) »
« CITADIER, S.A. »
- Actes constitutifs et Statuts y annexés.
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

Numéro 60 paru le 31 Mars 2014

• Avis autorisant le fonctionnement des Sociétés Anonymes dénommées :
« CONSULAT SPORT S.A.» (SCG S.A.)
« GROUPE TACTIQUE DE SECURITE NATIONALE D’HAÏTI S.A.»
« KAPTENN NEG FRUITS DE MER S.A. »
- Actes constitutifs et Statuts y annexés.
• SCOTIABANK: Etat de condition au 31 janvier 2014.

Numéro 59 paru le 28 Mars 2014

• Résolution du Sénat enjoignant le Gouvernement haïtien à supporter et à voter en faveur de la création d’un État palestinien.
• Résolution du Sénat sur les anciens militaires démobilisés.
• Avis autorisant le fonctionnement des Sociétés Anonymes dénommées:
«CHERFILS TOP SECURITE S.A.»
« TRANSHA, S.A. »
- Actes constitutifs et Statuts y annexés.
• Certificat d’Inscription de la Fondation dénommée: «FONDATION ICI (INITIATIVE CITOYENNE)».

Numéro 58 paru le 27 Mars 2014

• Avis autorisant le fonctionnement des Sociétés Anonymes dénommées:
« OCEANO FISHING S.A.»
« MEDIAD S.A. »
« GARTHIM S.A.»
- Actes constitutifs et Statuts y annexés.
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

 

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