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Le Moniteur

Une Tradition de savoir-faire!
Format invalide



Une Porte ouverte au Savoir!


Sommaires du Journal Le Moniteur
Numéro 54 paru le 23 Mars 2015Prix: 250 Gourdes

Avis autorisant le fonctionnement de la Société Anonyme dénommée:
« FONEMED HAITI S.A. »
- Acte constitutif et Statuts y annexés.
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

Numéro 52 paru le 19 Mars 2015Prix: 450 Gourdes

• Règlement # OE-CNT-DEC20150009 portant sur les normes applicables à l’implantation des tours d’antenne.
• Accord de Financement Non Remboursable 3383/GR-HA entre la République d’Haïti et la Banque Interaméricaine de Développement.
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

Numéro 51 paru le 18 Mars 2015Prix: 300 Gourdes

• Avis autorisant le fonctionnement de la Société anonyme dénommée :
« ELECNOR, S.A. »
- Acte constitutif et Statuts y annexés.
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

Numéro 49 paru le 16 Mars 2015Prix: 300 Gourdes

• Arrêté convoquant le Peuple dans ses Comices.
• Décret modifiant l’article 137.1 du Décret électoral en date du 2 mars 2015, publié au journal officiel « Le Moniteur » Spécial No. 1 du lundi 2 mars 2015.
• Avis autorisant le fonctionnement de la Société anonyme dénommée :
« SOLON, S.A. »
- Acte constitutif et Statuts y annexés.
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

Numéro 48 paru le 13 Mars 2015Prix: 400 Gourdes

• Avis autorisant le fonctionnement des Sociétés Anonymes dénommées:
« ENVIRONMENTAL RECYCLING S.A. »
« SOLUTIONS ET PRODUITS INNOVATIFS S.A. (SPI) »
- Actes constitutifs et Statuts y annexés.
• Extrait du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

Numéro 47 paru le 12 Mars 2015Prix: 250 Gourdes

• Avis autorisant le fonctionnement de la Société Anonyme dénommée:
« BIO-CARTON S.A. »
- Acte constitutif et Statuts y annexés.
• Certificat d’Inscription de la Fondation dénommée:
« BOUDDHIST TZU CHI »
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

Numéro 46 paru le 11 Mars 2015Prix: 200 Gourdes

• Avis autorisant le fonctionnement de la Société Anonyme dénommée:
« TOPLINE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION S.A. »
- Acte constitutif et Statuts y annexés.
• Avis approuvant la Modification apportée aux Statuts de la Société Anonyme dénommée :
«SOCIÉTÉ HOLDING D’INVESTISSEMENTS 10 S.A.» en celle de «HAPPY FARMS HAITI S.A.»
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

Numéro 45 paru le 10 Mars 2015Prix: 200 Gourdes

• Avis autorisant le fonctionnement de la Société anonyme dénommée :
« DERYCE CONSTRUCTIONS S.A. (D.C.S.A.) »
- Acte constitutif et Statuts y annexés.
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.
• COMMUNIQUÉ CONJOINT.- Reconnaissance de Statut d’Organisation Non Gouvernementale (ONG) d’Aide au Développement à l’Organisation dénommée :
PERSPECTIVES POUR LA SANTÉ ET LE DÉVELOPPEMENT.

Numéro 44 paru le 9 Mars 2015Prix: 500 Gourdes

• Ordonnance du Doyen du Tribunal de Première Instance de Port-au-Prince.
• Accord de Financement Non Remboursable 3384/GR-HA entre la République d’Haïti et la Banque Interaméricaine de Développement. (Programme d’Infrastructure Productive III).
• Avenant No 1 aux Accords de Financements Non Remboursables Nos 2190/GR-HA et GRT/ WS-11814-HA; 2351/GR-HA et GRT/WS-12277; 2392/GR-HA; GRT/WS-12147-HA, entre la République d’Haïti et la Banque Interaméricaine de Développement.
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

Numéro 43 paru le 6 Mars 2015Prix: 450 Gourdes

• ACCORD DE FINANCEMENT NON REMBOURSABLE GRT/HR - 14830-HA ET 3413/GR-HA INTERVENU ENTRE LA RÉPUBLIQUE D’HAÏTI ET LA BANQUE INTERAMÉRICAINE DE DÉVELOPPEMENT.
• Extraits du Registre des Marques de Fabrique et de Commerce.

 

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